DOMAIN DE SALLELES
Présentation de la marque DOMAIN DE SALLELES
Déposée le 17 novembre 1983 par Société Civile Agricole du Château de NIZAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAIN DE SALLELES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAIN DE SALLELES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAIN DE SALLELES est expirée depuis le 17 novembre 2003.
Société Civile Agricole du Château de NIZAS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1993 n°2025294 - Publication au BOPI 1993-11-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41